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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) URBANELEC.COM
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e ByLease.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e ByLease.com
URBANELEC.COM, SARL

Numéro de dépôt :
3760090
Date de dépôt :
12/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
12/08/2020
e ByLease.com de URBANELEC.COM

Présentation de la marque e ByLease.com

Déposée le 12 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) URBANELEC.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « e ByLease.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) URBANELEC.COM domicilié(e) 43 Rue BOBBY SANDS - 44800 - ST HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, URBANELEC.COM domicilié(e) 43 Rue BOBBY SANDS - 44800 - ST HERBLAIN - France.

La marque e ByLease.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760090.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e ByLease.com est expirée depuis le 12 août 2020.

URBANELEC.COM a également déposé les autres marques suivantes : URBANelec.com 100% electrique


URBANELEC.COM, SARL - 43 Rue BOBBY SANDS - 44800 - ST HERBLAIN - France


URBANELEC.COM - 43 Rue BOBBY SANDS - 44800 - ST HERBLAIN - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

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